Mentions Légales
Pour les personnes physiques Le site etroulemapoule.fr (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse etroulemapoule.fr est édité par Christophe VAN HOUTTE (ci-après « l’Éditeur »), dont le domicile est situé 22 rue Lamartine 59790 Ronchin (07 64 33 12 78, contact@etroulemapoule.fr).
RCS Lille Métropole B 901 630 590
Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Christophe VAN HOUTTE
Contact : 07 64 33 12 78 ; contact@eroulemapoule.fr
Hébergeur du site Internet
Le site SITE est hébergé par OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou Les utilisations sur le Site sont protégées par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre
utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.